Déposée le 6 février 1992 par la société SEVRES-FLORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEVRES-FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la société SEVRES-FLORE domicilié(e) Etiau, 49370 VALANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 204 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C.J.A - France.
La marque SEVRES-FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVRES-FLORE est expirée depuis le 6 février 2002.
SEVRES-FLORE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURALE
SEVRES-FLORE - Etiau, 49370 VALANJOU - France - SIREN 333204576
Cabinet C.J.A - France
Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151076 - Publication au BOPI 1992-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Huiles essentielles; extraits essences, fibres végétales, écorces et racines de fleurs, fruits, plantes; sels, préparations pour l'amincissement et le bain; boues, sels, lotions, désodorisants, pour la toilette et les soins de la peau Huiles essentielles; extraits essences, fibres végétales, écorces et racines de fleurs, fruits, plantes; sels, préparations pour l'amincissement et le bain, amaigrissants; boues, sels, lotions, désodorisants; produits contre les brûlures, les coups de soleil remèdes contre la constipation, digestifs, laxatifs, élixirs infusins, tisanes, somnifères; aliments, substances, boissons et préparations pour boissons diététiques, à usage médical, médicinal, pharmaceutique et thérapeutique Préparations, compositions, décorations à base de fruits, légumes séchés épices arômates, fleurs, plantes naturelles, séchées Boissons; sirops, essences, préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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